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LEXIQUE DE L'ASSURANCE VIE

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    Clause bénéficiaire

    La clause bénéficiaire est rédigée dans le contrat d'assurance vie par le souscripteur. Elle permet de désigner le ou les bénéficiaires qui hériteront du montant du contrat de l'assurance vie en cas de décès de l'assuré, ou à la conclusion du contrat en cas de vie.

    Le bénéficiaire peut être une personne physique, affiliée ou non au souscripteur, mais aussi une personne morale (une association, une fondation, etc.).

    La clause bénéficiaire peut être modifiée à tout moment, jusqu'à la conclusion du contrat. En revanche, si le bénéficiaire a accepté le bénéfice du contrat, la modification n'est plus possible. On parle alors de clause irrévocable. L'acceptation (depuis le 17 décembre 2007) peut se faire uniquement par avenant sur le contrat et doit être validée par le souscripteur de l'assurance vie.

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    Un des grands avantages du contrat d'assurance vie est sa fiscalité avantageuse lors de la transmission en cas de décès. SI le souscripteur n'inscrit pas de clause bénéficiaire dans son contrat, cet avantage fiscal sera perdu et le montant investi retombera dans le droit des successions.

    Une clause bénéficiaire peut être démembrée.

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